Déposée le 19 novembre 1999 par BELTOISE Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOSCAR »
Le déposant est BELTOISE Jean-Pierre domicilié(e) 22 bis, Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELTOISE Jean-Pierre - 22 bis, Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418825 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-09-24
Véhicules et parties constitutives de véhicules, à savoir carrosseries, portes, pare-chocs, pare-brise, vitres, rétroviseurs, pneumatiques, jantes de roues, enjoliveurs, capotes, moteurs, moteurs électriques, capots de moteurs, boîtes de vitesses, embrayages, essieux, châssis, freins, amortisseurs de suspension, antivols, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, volants, sièges, harnais de sécurité pour sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, appuie-tête pour sièges, garnitures intérieures (capitonnage) ; automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture de temps d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de son et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex. Education ; formation ; institutions d'enseignement ; pensionnats ; divertissement ; planification de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêt de livres ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; music-hall ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; organisation de concours de beauté ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de discothèques ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de casino (jeux) ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; parcs d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; exploitation de parcours de golf ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; dressage d'animaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOSCAR"